11, Impasse des eucalyptus, La croix du sud, 06400 Cannes 0422840195 0628352659 contact@aws2p.com Ouvert du Lundi au Vendredi de 9h-20h
Mardi 22 octobre 2019
Services informatiques aux particuliers et professionnels

mentions legales aws2p

Mentions Légales AWS2P Cannes

Vous êtes actuellement connecté au site "www.aws2p.fr" qui est la propriété exclusive d'AWS2P.

Dénomination sociale : AWS2P, Entreprise Individuelle, Siret : 511 507 881 00015 , NAF: 9511Z, Tél. Mobile: 06.28.35.26.59, Tél. fixe:0.422.840.195

Siège social : 11, Impasse des Eucalyptus, La croix du sud, 06400 Cannes

Adresse E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA , Art. 293B du CGI

Directeur de publication : M. Christian Gaudin, Micro-entrepreneur

Hébergeur : Ce site est hébergé chez 1&1 iONOS

Déclaration à la CNIL : Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1359518, en application des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous pouvez obtenir les renseignements nécessaires auprès de cet organisme (http://www.cnil.fr

 
AWS2P se réserve le droit de modifier ou d'adapter à tout moment les mentions légales. En conséquence, nous vous invitons à consulter régulièrement ces dernières.

AWS2P s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (virus, intrusion). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans ces informations.

Le présent site vous est fourni sur la base d'un service "en l'état de l'art" et accessible en fonction de sa disponibilité, AWS2P n'étant aucunement responsable d'une quelconque difficulté de transmission ou de toute perturbation du réseau.

AWS2P ne garantit aucunement la qualité du contenu non créé par elle, et se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles contestations, actions ou recours de tiers se prévalant, notamment et non limitativement, de droits privatifs sur ledit contenu et/ou son utilisation.

Aucune information obtenue par l'utilisation du site n'est susceptible de créer des garanties et responsabilités non expressément prévues.
La responsabilité de l'utilisation de tout ou partie des informations contenues dans ce site est intégralement celle de l'utilisateur.
 

accept LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES ET PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Ils doivent s'abstenir de toute collecte, captation, déformation ou utilisation des informations auxquelles ils accèdent et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La confidentialité et l'intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que l'utilisateur envoie par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés. AWS2P en décline toute responsabilité.

Afin de mieux répondre à l'attente des utilisateurs, AWS2P peut être amenée lors de la consultation de ce site, à recueillir des informations relatives à ces derniers, celles-ci étant susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés.

Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à AWS2P par les moyens d'information précisés sur le site.

Cookies : Un ou plusieurs "cookies" seront placés sur le disque dur des ordinateurs connectés au site "www.aws2p.fr". Un "cookie" est un petit fichier émis par un serveur consulté par un utilisateur et enregistré sur le disque dur de celui-ci. Les "cookies" envoyés du site "www.aws2p.fr" n'ont pas pour objet d'identifier les personnes connectées. Ils enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site "www.aws2p.fr" effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). AWS2P s'engage à n'utiliser ces informations qu'à des fins statistiques, notamment afin d'estimer la fréquentation du site "www.aws2p.fr". En aucun cas, les "cookies" n'ont pour objet d'exploiter des informations personnelles nominatives concernant les personnes connectées au site "www.aws2p.fr". Les personnes connectées au site "www.aws2p.fr" peuvent s'opposer à l'enregistrement de "cookies" sur leur disque en modifiant les options des logiciels de navigation figurant sur leur ordinateur (Rubrique "Préférences" sous Netscape, et rubrique "Internet Options" sous Internet Explorer). Cependant, AWS2P attire l'attention des abonnés aux services proposés sur son site Web, et des internautes, que si les logiciels de navigation de leurs ordinateurs sont configurés pour refuser les "cookies", l'accès à certains services du site "www.aws2p.fr" peut se révéler altéré, voire impossible.

Réservation du nom de domaine : www.aws2p.fr a été déposé le 06/09/2019 auprès du Registrar 1&1 IONOS.
 

accept PROPRIETE INTELLECTUELLE - COPYRIGHT

La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre dont AWS2P est propriétaire et qui est protégée par les lois françaises et internationales dans le domaine de la propriété intellectuelle en vigueur.

Les dénominations ou appellations, les logos ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par AWS2P ou des tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.

Les dessins, photographies, images, textes et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de AWS2P ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.

Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit d'AWS2P, à l'exception d'une part, de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes et/ou plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle et d'autre part, aux seules finalités et conditions suivantes :

  • utilisation à des fins d'information exclusivement,

  • utilisation à des fins non commerciales,

  • respect de l'intégrité des documents reproduits (ni modification, ni altération d'aucune sorte),

  • mention des droits d'auteur d'AWS2P lisible sur chaque exemplaire.

La violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
 

accept LIENS HYPERTEXTES ET VIRUS

Les liens hypertextes, éventuellement mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité d'AWS2P.

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n'est pas sous le contrôle d'AWS2P.

AWS2P ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

De façon générale, il appartient à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou de tout autre malware. En aucun cas, AWS2P ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.
 

accept ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Ce site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.